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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RUSTICA
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VOTRE MAISON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VOTRE MAISON
RUSTICA S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1592044
Date de dépôt :
15/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2030

Présentation de la marque VOTRE MAISON

Déposée le 15 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) RUSTICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOTRE MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUSTICA domicilié(e) 57, rue Gaston Tessier - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RUSTICA, Mme THOMAS Caroline domicilié(e) 57, rue Gaston Tessier - 75019 - PARIS - France.

La marque VOTRE MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VOTRE MAISON arrivera à expiration en date du 15 mai 2030.

RUSTICA a également déposé les autres marques suivantes : LES FLEURS RUSTICA , CAMPAGNES ET TERROIRS DE FRANCE , JADE , ALMANACH PERPETUEL DE LA CAMPAGNE , Jardin des régions , Tout mon jardin , PARC DU COUDRAY , Le Naturel d'abord , RUSTICA , Tout en un


RUSTICA S.A., Société Anonyme - 57, rue Gaston Tessier - 75019 - PARIS - France


RUSTICA, Mme THOMAS Caroline - 57, rue Gaston Tessier - 75019 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2000 n°2186197 - Publication au BOPI 2000-11-15

Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°197045 - Publication au BOPI 1996-02-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Inscription le 26 décembre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°313550 - Publication au BOPI 2000-12-26

Inscription le 18 décembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°312770 - Publication au BOPI 2000-12-18

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2010 n°2439831 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-06

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2020 n°2746746 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-04-29

Revues, livres, album, encarts publicitaires, tirages à part;

Collection de plans de maisons individuelles ou de décoration d'intérieurs et plus généralement tout ce qui concerne la documentation pour la construction, l'équipement, la décoration de la maison;

Edition de revues, livres, albums.